28 janvier 2012

Mentions Légales

PRESENTATION GENERALE

Vous venez de vous connecter au site Internet www.esnbp.fr. (le « Site ») édité par l’Association L’Observatoire des Réseaux Sociaux d’Entreprise. Le Site a pour vocation de mettre gratuitement à la disposition des membres de l’Association « L’Observatoire des réseaux sociaux d’entreprise » des informations sur son activité et notamment sur le thème générique de la transformation numérique des entreprises.
  • L’Association « L’Observatoire des réseaux sociaux d’entreprise » est une association déclarée, régie par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901.
  • Dénomination de l’association : L’Observatoire des réseaux sociaux d’entreprise
  • Siège social : 19, rue Jacques Prévert 80090 Amiens
  • Représentant légal et Directeur de la Publication : Ziryeb MAROUF, Président de l’Association L’Observatoire des réseaux sociaux d’entreprise ;
  • Directeur de la Rédaction : Franck La Pinta
  • Contact : observatoire@esnbp.fr ;
  • Hébergement : 1&1.fr ;
L´éditeur s´engage à respecter l´ensemble des lois concernant la mise en place et l´activité d´un site Internet.
En tant qu’utilisateur du Site, vous devez lire attentivement les présentes dispositions et l’accès au Site vaudra acceptation de celles-ci.

ACCES AU SITE

L’accès au site www.esnbp.fr est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication sont à la charge de l’utilisateur, selon les modalités fixées par ses fournisseurs d’accès et opérateurs de télécommunication.

L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique constituent des délits passibles de sanctions pénales.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

L´ensemble du contenu (textes, images, données, graphiques, photographies, bandes sonores…) du Site relève de la législation sur le droit d´auteur, le droit des marques et, de façon plus générale, sur la propriété intellectuelle.

La reproduction ou représentation sans autorisation expresse et préalable, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du Site, sur quelque support et par quelque procédé que ce soit est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

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Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques effectuée à partir des éléments du Site sans l´autorisation expresse et préalable de l’Association L’Observatoire des réseaux sociaux d’entreprise ou de son ayant-droit est donc prohibée au sens de l´article L. 713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

De même, toute utilisation du contenu du Site à des fins illégales fera l´objet de poursuites judiciaires à l´égard du/des contrevenants.

Par exception, certains contenus (textes, images…) sont la propriété de leurs auteurs respectifs et sont utilisés avec leurs accords.

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RESPONSABILITE

L’Association L’Observatoire des réseaux sociaux d’entreprise s´efforce d´assurer l´exactitude, la mise à jour et l´exhaustivité des informations diffusées sur ce Site et se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis le contenu ou la présentation de ce Site.

L’Association L’Observatoire des réseaux sociaux d’entreprise  ne peut cependant en garantir l´exhaustivité ou l´absence de modification par un tiers (intrusion, virus …).

L’Association L’Observatoire des réseaux sociaux d’entreprise décline toute responsabilité directe ou indirecte relative à l´exactitude, l´absence d´erreurs, le caractère actuel et la disponibilité des informations contenues sur le présent site et ne saurait être tenue responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site.

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LIENS HYPERTEXTES 

La création de liens hypertextes vers le site de L’Observatoire des réseaux sociaux d’entreprise www.esnbp.fr est soumise à l’accord préalable de l’éditeur du Site. L’Association L’Observatoire des réseaux sociaux d’entreprise n’est pas responsable du contenu des sites dont les liens hypertextes pointent vers le Site.

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    Association L’Observatoire des réseaux sociaux d’entreprise
    19, rue Jacques PREVERT
    80090 Amiens
  • par e-mail à l´adresse suivante : observatoire@esnbp.fr

LOI APPLICABLE

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